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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol14no7_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 23 février 2017 - Vol. 14, n° 7 159 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […] -
vol5no37_3.pdf (pdf - 195 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 septembre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol17no17_3-4.pdf (pdf - 178 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 30 avril 2020 - Vol. 17, n° 17 55 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABAZIDANE SBAI FATIMA PLACEMENTS SCOTIA INC. 2020-04-20 ARCARO ROBERT […]
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vol11no40_2-2.pdf (pdf - 1,023 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 octobre 2014
2.2 Décisions . . 9 octobre 2014 - Vol. 11, n° 40 20 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2014-014 DÉCISION N° : 2014-014-001 DATE : Le 31 juillet 2014 EN PRÉSENCE DE : Me CLAUDE ST PIERRE Me […]
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vol12no41_2.pdf (pdf - 747 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 15 octobre 2015 - Vol. 12, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 14 octobre 2015 – 9 h 30 2010-024 Carol McKeow […]
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vol14no17_3-4.pdf (pdf - 232 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 mai 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 4 mai 2017 - Vol. 14, n° 17 71 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BALAZIC DENISE- MONIQUE SCOTIA CAPITAL INC. / SCOTIA CAPITAUX INC. 20 […]
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vol12no44_3.pdf (pdf - 505 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 novembre 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no47_3-5.pdf (pdf - 40 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 novembre 2008
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 28 novembre 2008 - Vol. 5, n° 47 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Préno […]
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vol15no27_2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 juillet 2018
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 12 juillet 2018 - Vol. 15, n° 27 12 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 12 juillet 2018 – 9 h 30 2017-027 […]
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vol18no34_3-6.pdf (pdf - 198 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 août 2021
3.6 Avis d'audiences . . 26 août 2021 - Vol. 18, n° 34 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 26 août 2021 - Vol. 18, n° 34 46 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – SEPTEMBRE 2021 Partie int […]