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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no37_2-1.pdf (pdf - 176 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 septembre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 18 septembre 2014 - Vol. 11, n° 37 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 17 septembre 2014 – 9 h 30 2014-026 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Lau […] -
vol13no11_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mars 2016
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 17 mars 2016 - Vol. 13, n° 11 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 17 mars 2016 – 14 h 00 2016-009 Autorité des marc […]
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vol8no33_3-4.pdf (pdf - 202 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 août 2011
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 19 août 2011 - Vol. 8, n° 33 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Abadir Kamel Georges Fonds d'investissement Royal inc. 2011-08-09 A […]
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vol5no7_3-4.pdf (pdf - 105 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 février 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 22 février 2008 - Vol. 5, n° 7 48 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET L […]
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vol10no34_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 août 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 29 août 2013 - Vol. 10, n° 34 178 Bulletin de l'Au […]
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vol21no16_3-4.pdf (pdf - 254 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 avril 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 25 avril 2024 - Vol. 21, n° 16 163 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ARCHAMBAULT CAMILLE DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC […]
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vol5no47_3-6.pdf (pdf - 73 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 novembre 2008
3.6 Avis d'audiences . . 28 novembre 2008 - Vol. 5, n° 47 28 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Serge Lapointe […]
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vol10no19_2-1.pdf (pdf - 231 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 mai 2013
2.1 Rôle d'audiences . . 16 mai 2013 - Vol. 10, n° 19 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M Autorité des marchés financiers (Downs Lepage, s.n.a.) Aquablue International et Aquablue Spring W […]
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vol20no21_2-1.pdf (pdf - 233 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er juin 2023
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 1 juin 2023 - Vol. 20, n° 21 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des au […]
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vol10no14_2-1.pdf (pdf - 228 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2013
2.1 Rôle d'audiences . . 11 avril 2013 - Vol. 10, n° 14 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Joneldy Capital inc. et Jonathan Lehoux (Lavery, D […]