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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 1401 à 1410 sur 4818.
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vol13no7_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 18 février 2016 - Vol. 13, n° 7 127 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTR […] -
vol14no50_3.pdf (pdf - 596 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 décembre 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol20no7_3.pdf (pdf - 667 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol12no39_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er octobre 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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vol18no25_3.pdf (pdf - 746 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juin 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol14no31_3-7.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 août 2017
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 10 août 2017 - Vol. 14, n° 31 90 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administratif des marchés financ […]
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vol10no2_2-1.pdf (pdf - 228 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 janvier 2013
2.1 Rôle d'audiences . . 17 janvier 2013 - Vol. 10, n° 2 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M M IT Autorité des marchés financiers (Girard et al.) 9095-0049 Québec inc, John Dracontaidis (f […]
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vol7no39_3-4.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er octobre 2010
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 1 octobre 2010 - Vol. 7, n° 39 212 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Arfaoui Sana BLC services financiers inc. 2010-08-25 Asselin Loui […]
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vol8no21_3-4.pdf (pdf - 159 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 mai 2011
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 27 mai 2011 - Vol. 8, n° 21 32 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Amorosa Antonietta Desjardins cabinet de services financiers inc 2011 […]
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vol18no7_2-1.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 18 février 2021 - Vol. 18, n° 7 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ET ÉTAPE 18 fév […]