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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 1381 à 1390 sur 4818.
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vol14no7_3.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol21no46_3-4.pdf (pdf - 268 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 novembre 2024 - Vol. 21, n° 46 49 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABASSI NEGINA FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2024-11-02 ABID […]
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vol3no46_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 novembre 2006
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 17 novembre 2006 - Vol. 3, n° 46 206 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR […]
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vol11no3_2.pdf (pdf - 220 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 janvier 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 23 janvier 2014 - Vol. 11, n° 3 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I I I I Autorité des marchés financiers (Girard […]
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vol11no3_2-1.pdf (pdf - 217 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 janvier 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 23 janvier 2014 - Vol. 11, n° 3 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I I I I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Daniel Pharand (Ravinsky Ryan Lemoine, s.e. […]
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vol5no37_3-4.pdf (pdf - 61 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 septembre 2008
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 19 septembre 2008 - Vol. 5, n° 37 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Amato Nicolas TD Waterhouse Canada inc. 2008-08-29 Aubu […]
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vol5no24_6-5.pdf (pdf - 29 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 juin 2008
6.5 Interdictions . . 20 juin 2008 - Vol. 5, n° 24 209 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.5 INTERDICTIONS 6.5.1 Interdictions d'effectuer une opération sur valeurs Arura Pharma Inc. Interdit à Arura Pharma Inc., à ses porteurs de titres, à tous les courtiers en valeurs et à leurs représ […]
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vol6no33_3.pdf (pdf - 376 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 août 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol13no27_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2016
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 7 juillet 2016 - Vol. 13, n° 27 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 6 juillet 2016 – 9 h 30 2016-002 Autorité des m […]
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vol7no17_2.pdf (pdf - 84 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2010
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 30 avril 2010 - Vol. 7, n° 17 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Gordon Neil Henriksen (demandeur […]