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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol15no23_3-4.pdf (pdf - 335 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2018
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 14 juin 2018 - Vol. 15, n° 23 65 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BAILLARGEON LYNE DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 201 […] -
vol13no35_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er septembre 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol13no17_3-6.pdf (pdf - 295 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2016
3.6 Avis d'audiences . . 28 avril 2016 - Vol. 13, n° 17 256 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) MAI 2016 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition N […]
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vol7no17_3-6.pdf (pdf - 77 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2010
3.6 Avis d'audiences . . 30 avril 2010 - Vol. 7, n° 17 41 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) Partie intimée Nº du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Carole Dorion 1105 […]
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vol20no40_3.pdf (pdf - 472 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 octobre 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no20_6-5.pdf (pdf - 34 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mai 2008
6.5 Interdictions . . 23 mai 2008 - Vol. 5, n° 20 313 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.5 INTERDICTIONS 6.5.1 Interdictions d'effectuer une opération sur valeurs Arura Pharma Inc. Interdit à Daniel Pharand, Jean-François Pelland, Claus Brueckner, Pierre Fortin, Chantal Boutin, Ali Mogh […]
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vol11no11_2-1.pdf (pdf - 246 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 mars 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 20 mars 2014 - Vol. 11, n° 11 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Contentieux de l’Autorité des marchés financiers) Michel Galipeau […]
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vol11no8_2-1.pdf (pdf - 246 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 février 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 27 février 2014 - Vol. 11, n° 8 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M Autorité des marchés financiers (Contentieux de l’Autorité des marchés financiers) Nathalie Bec […]
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Microsoft Word - v02n36.doc (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 septembre 2005
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 9 septembre 2005, Vol. 2, no 36 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canad […]
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L'Autorité publie son Rapport annuel 2014-2015
L'Autorité des marchés financiers a publié son Rapport annuel 2014-2015, une source d'information complète sur sa mission, ses nombreux rôles ainsi que les activités réalisées au cours de la dernière année afin d'assurer la réalisation de son plan stratégique.L'Autorité des marchés financiers a publ […]