Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 1221 à 1230 sur 4811.
-
vol5no43_3.pdf (pdf - 270 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 octobre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol19no9_3.pdf (pdf - 641 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mars 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
vol17no43_3.pdf (pdf - 446 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 octobre 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
vol17no41_2.pdf (pdf - 407 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2020
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 15 octobre 2020 - Vol. 17, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences R […]
-
vol17no41_2-1.pdf (pdf - 330 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2020
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 15 octobre 2020 - Vol. 17, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 14 oc […]
-
vol19no21_3-4.pdf (pdf - 173 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 juin 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 2 juin 2022 - Vol. 19, n° 21 46 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ADJUMANE ADOU PANGNI CHARLES DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS […]
-
vol20no49_6-5.pdf (pdf - 115 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 décembre 2023
6.5 Interdictions . . 14 décembre 2023 - Vol. 20, n° 49 451 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.5 INTERDICTIONS 6.5.1 Interdictions d'effectuer une opération sur valeurs Aucune information. 6.5.2 Révocations d'interdiction MINES ABCOURT INC. (l’« émetteur ») Levée d’interdiction limit […]
-
vol21no46_2.pdf (pdf - 500 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2024
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 21 novembre 2024 - Vol. 21, n° 46 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences […]
-
vol21no46_2-1.pdf (pdf - 422 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2024
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 21 novembre 2024 - Vol. 21, n° 46 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS JUGE(S) ADMINISTRATIF(S) NA […]
-
vol10no15_3.pdf (pdf - 285 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 avril 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]