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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol6no33_3-5.pdf (pdf - 40 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 août 2009
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 21 août 2009 - Vol. 6, n° 33 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prénom Da […] -
vol14no31_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 août 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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POUR LA PÉRIODE DU 24 DÉCEMBRE 2005 AU 07 JANVIER 2006 (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 décembre 2005
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 16 décembre 2005, Vol. 2, no 50 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canad […]
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vol6no36_3.pdf (pdf - 334 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 septembre 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol21no46_3.pdf (pdf - 783 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2024
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol14no40_3-4.pdf (pdf - 122 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 octobre 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 octobre 2017 - Vol. 14, n° 40 122 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ADREES ATIF SCOTIA CAPITAUX INC. 2017-09-12 AUBLET MADO FONDS D’IN […]
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vol21no50_2.pdf (pdf - 650 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2024
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 19 décembre 2024 - Vol. 21, n° 50 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences […]
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vol21no50_2-1.pdf (pdf - 573 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2024
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 19 décembre 2024 - Vol. 21, n° 50 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS JUGE(S) ADMINISTRATIF(S) NA […]
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vol18no37_3-4.pdf (pdf - 239 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 septembre 2021
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 16 septembre 2021 - Vol. 18, n° 37 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BEAUDOIN CHANTAL DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 2 […]
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vol19no20_3.pdf (pdf - 513 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mai 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]