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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no44_2-1.pdf (pdf - 236 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 novembre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 6 novembre 2014 - Vol. 11, n° 44 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6 novembre 2014 1 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 6 novembre 2014 – 9 h 30 2011-007 Autorité des marchés financiers Partie demand […]
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vol11no45_3-4.pdf (pdf - 136 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 novembre 2014
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 13 novembre 2014 - Vol. 11, n° 45 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BARTIK NEMAH LINDA RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES INC. 2014-11 […]
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vol20no26_3-4.pdf (pdf - 158 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juillet 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 6 juillet 2023 - Vol. 20, n° 26 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ADOU AKOUA BMO INVESTISSEMENTS INC. 2023-06-21 AKL JAD TD WATERHOUSE […]
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vol4no51_3.pdf (pdf - 299 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 décembre 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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vol17no25_3-4.pdf (pdf - 304 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juin 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 25 juin 2020 - Vol. 17, n° 25 31 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ASSELIN CHRISTOPHER DESJARDINS FINANCIAL SERVICES FIRM INC. 2020-06-19 […]
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vol10no27_3-4.pdf (pdf - 272 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 juillet 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 11 juillet 2013 - Vol. 10, n° 27 122 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Armaos Paul BMO investissements inc. 2013-06-27 Arseneault Hélè […]
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vol22no1_2.pdf (pdf - 514 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2025
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 9 janvier 2025 - Vol. 22, n° 1 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔL […]
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vol22no1_2-1.pdf (pdf - 437 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2025
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 9 janvier 2025 - Vol. 22, n° 1 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS JUGE(S) ADMINISTRATIF(S) NATUR […]
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vol22no1_3.pdf (pdf - 702 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2025
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no45_3-4.pdf (pdf - 57 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 novembre 2008
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 14 novembre 2008 - Vol. 5, n° 45 38 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Arora Raj Courtage Direct Banque National inc. 2008-10-3 […]