6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 1 juin 2017 - Vol. 14, n° 21 244 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A.I.S. […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 17 octobre 2008 - Vol. 5, n° 41 114 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR  […]

6.6 Placements . . 25 janvier 2008 - Vol. 5, n° 3 329 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires American Express Canada Credit Corporation Visa du prospectus simplifié provisoire du 15 janvier 2008 concernant le placement de […]

6.6 Placements . . 17 septembre 2010 - Vol. 7, n° 37 82 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé  […]

6.1 Avis et communiqués . . 20 juillet 2007 - Vol. 4, n° 29 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Décision générale visant une dispense de l'application de certaines dispositions du Règlement Q-3 sur les options L’Autorité dispense, en vertu de l’article 263 de la  […]

Avis de consultation Modifications du projet de Règlement 71-102 sur les dispenses en matière d’information continue et autres dispenses en faveur des émetteurs étrangers et d’Instruction générale relative au Règlement 71-102 sur les dispenses en matière d’information continue et autres dispenses en […]

3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 5 août 2011 - Vol. 8, n° 31 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2011-PDIS-0174 LE GROUPE S.A.M.P.S. INC. 250, rue de L'Aubade Laval (Québec) H7W 5K2 Inscrip […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 13 avril 2012 - Vol. 9, n° 15 261 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI À […]