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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no46_2-1.pdf (pdf - 212 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 novembre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 20 novembre 2014 - Vol. 11, n° 46 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 20 novembre 2014 – 14 h 00 2014-019 2014-024 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse […] -
vol6no5_3.pdf (pdf - 353 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 février 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol9no20_2-1.pdf (pdf - 256 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mai 2012
2.1 Rôle d'audiences . . 17 mai 2012 - Vol. 9, n° 20 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Roger Plourde Autorité des marchés financiers (Girard et al.) 2011-037 Claude St Pierre 17 mai 2012 9 […]
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vol13no20_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 mai 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol11no37_3-5.pdf (pdf - 84 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 septembre 2014
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 18 septembre 2014 - Vol. 11, n° 37 114 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la […]
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vol6no30_3-7.pdf (pdf - 832 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 juillet 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 31 juillet 2009 - Vol. 6, n° 30 51 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION NO 2009-PDIS-0177 MATHIEU NOISEUX […] Inscription no 513 820 Décision (article 136 de la Loi su […]
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vol5no20_3-6.pdf (pdf - 782 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mai 2008
3.6 Sanctions administratives et décisions disciplinaires . . 23 mai 2008 - Vol. 5, n° 20 58 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET DÉCISIONS DISCIPLINAIRES 3.6.1 Autorité Aucune information. 3.6.2 BDRVM Aucune information. 3.6.3 OAR Veuillez noter que les déc […]
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vol5no11_3.pdf (pdf - 181 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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vol4no50_3-4.pdf (pdf - 142 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 décembre 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 14 décembre 2007 - Vol. 4, n° 50 20 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET […]
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vol9no21_2-1.pdf (pdf - 252 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 mai 2012
2.1 Rôle d'audiences . . 24 mai 2012 - Vol. 9, n° 21 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M IT Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Tri Minh Huynh (M e Patrick Cozannet) Banque Roy […]