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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol5no38_3.pdf (pdf - 280 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 septembre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol14no13_3-6.pdf (pdf - 233 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2017
3.6 Avis d'audiences . . 6 avril 2017 - Vol. 14, n° 13 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) – AVRIL 2017 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition […]
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vol14no4_3-6.pdf (pdf - 125 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 février 2017
3.6 Avis d'audiences . . 2 février 2017 - Vol. 14, n° 4 102 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Février 2017 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’auditio […]
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vol7no40_3-6.pdf (pdf - 73 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 octobre 2010
3.6 Avis d'audiences . . 8 octobre 2010 - Vol. 7, n° 40 97 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Robert Carrier 10 […]
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vol5no36_3.pdf (pdf - 406 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 septembre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no1_3-4.pdf (pdf - 159 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 janvier 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 11 janvier 2008 - Vol. 5, n° 1 53 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET L […]
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vol5no48_3-4.pdf (pdf - 79 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 décembre 2008
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 5 décembre 2008 - Vol. 5, n° 48 16 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Ashfield Mark Valeurs mobilières Desjardins inc. 2008-11- […]
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vol8no48_3.pdf (pdf - 501 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 décembre 2011
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol14no50_2-2.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 décembre 2017
2.2 Décisions . . 21 décembre 2017 - Vol. 14, n° 50 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES MARCHÉS FINANCIERS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2014-010 DÉCISION N° : 2014-010-014 DATE : Le 5 décembre 2017 EN PRÉSENCE DE : Me LISE GIRA […]
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vol21no34_3.pdf (pdf - 678 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 août 2024
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]