Volume 13 - Numéro 3 21 janvier 2016 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2016 ISSN 1710-4149 Table des matières 1. Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers 6 1.1 Avis et communiqués 1.2 Réglementation 1. […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation et des OAR . . 29 février 2008 - Vol. 5, n° 8 1476 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION ET DES OAR 7.3.1 Consultation Association canadienne des courtiers en valeurs mo […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

2.2 Décisions . . 2 décembre 2011 - Vol. 8, n° 48 18 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2010-037 DÉCISION N° : 2010-037-001 DATE : Le 8 novembre 2011 ___________________________________________ […]

Inscription

6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

Place de la Cité, tour PwC 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 Téléphone : 418 525-0337 Télécopieur : 418 525-9512 Numéro sans frais : 1 877 525-0337 www.lautorite.qc.ca 800, rue du Square-Victoria, bureau 2200 Montréal (Québec) H3C 0B4 Téléphone : 514 395-0337 Télécopieur :  […]

2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 12 juillet 2018 - Vol. 15, n° 27 12 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 12 juillet 2018 – 9 h 30 2017-027  […]