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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol9no19_3.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mai 2012
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires […] -
vol6no17_3-7.pdf (pdf - 273 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 1 mai 2009 - Vol. 6, n° 17 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0080 CLAUDE GAGNÉ […] Inscription no 513 402 Décision (article 136 de la Loi sur la dis […]
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vol8no40_3.pdf (pdf - 656 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2011
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no19_3-4.pdf (pdf - 83 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 mai 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 16 mai 2008 - Vol. 5, n° 19 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET LEUR […]
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vol14no25_3-6.pdf (pdf - 227 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3.6 Avis d'audiences . . 29 juin 2017 - Vol. 14, n° 25 82 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Juillet 2017 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition […]
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vol5no5_3-4.pdf (pdf - 218 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 février 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 8 février 2008 - Vol. 5, n° 5 61 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET LE […]
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vol12no18_2.pdf (pdf - 986 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 mai 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 7 mai 2015 - Vol. 12, n° 18 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 6 mai 2015 – 14 h 00 2014-057 Autorité des marchés […]
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vol12no3_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 janvier 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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vol8no29_2.pdf (pdf - 401 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 juillet 2011
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 22 juillet 2011 - Vol. 8, n° 29 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité des marchés financ […]
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vol17no6_3-4.pdf (pdf - 79 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 février 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 13 février 2020 - Vol. 17, n° 6 105 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BIEBL STEFAN TD WATERHOUSE CANADA INC. 2020-01-31 GOMEZ GUTIERREZ L […]