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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol14no34_3.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol11no42_2-1.pdf (pdf - 140 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 octobre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 23 octobre 2014 - Vol. 11, n° 42 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 23 octobre 2014 1 RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 23 octobre 2014 – 9 h 30 2014-028 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Réjean Paul, J […]
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vol12no43_3-6.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 octobre 2015
3.6 Avis d'audiences . . 29 octobre 2015 - Vol. 12, n° 43 120 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) NOVEMBRE 2015 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’aud […]
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vol14no2_3-4.pdf (pdf - 489 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 janvier 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 19 janvier 2017 - Vol. 14, n° 2 57 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ACCIMEUS SAMUEL LES PLACEMENTS PFSL DU CANADA LTÉE 2016-12-30 ACC […]
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vol11no41_2.pdf (pdf - 186 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 octobre 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 16 octobre 2014 - Vol. 11, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 16 octobre 2014 – 9 h 30 2010-024 Autorité […]
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vol11no41_2-1.pdf (pdf - 183 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 octobre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 16 octobre 2014 - Vol. 11, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 16 octobre 2014 – 9 h 30 2010-024 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Carol M […]
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vol16no18_3-4.pdf (pdf - 155 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2019
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 mai 2019 - Vol. 16, n° 18 46 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ANTONUCCI CYNTHIA TD INVESTMENT SERVICES INC. / SERVICES D'INVESTISSEMEN […]
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vol5no18_3-4.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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vol7no36_3-7.pdf (pdf - 411 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 septembre 2010
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 10 septembre 2010 - Vol. 7, n° 36 129 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision n o 2010-PDIS-2519 CLAUDE SAVARD […] Inscription n o 506 369 Décision (articles 115 et 14 […]
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vol16no18_3.pdf (pdf - 185 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2019
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]