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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol8no28_2-2.pdf (pdf - 479 Ko)
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2.2 Décisions . . 15 juillet 2011 - Vol. 8, n° 28 16 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-024 DÉCISION N° : 2011-024-002 DATE : Le 15 juin 2011 ______________________________________________ […] -
vol12no3_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 janvier 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 22 janvier 2015 - Vol. 12, n° 3 165 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTR […]
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vol11no26_2.pdf (pdf - 260 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juillet 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 3 juillet 2014 - Vol. 11, n° 26 16 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Contentieux […]
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vol11no26_2-1.pdf (pdf - 257 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juillet 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 3 juillet 2014 - Vol. 11, n° 26 16 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Contentieux de l’Autorité des marchés financiers) Assurexperts […]
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vol22no1_3-4.pdf (pdf - 261 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2025
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 janvier 2025 - Vol. 22, n° 1 52 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BEAUPRÉ GUY IA GESTION PRIVÉE DE PATRIMOINE 2024-12-15 BEEGOO JHAL […]
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vol8no35_2.pdf (pdf - 246 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 septembre 2011
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2 septembre 2011 - Vol. 8, n° 35 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité des marchés finan […]
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vol22no5_3.pdf (pdf - 441 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 février 2025
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol22no2_3-7.pdf (pdf - 309 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2025
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 16 janvier 2025 - Vol. 22, n° 2 65 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Bureau de décision et […]
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vol12no15_2-1.pdf (pdf - 269 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 avril 2015
2.1 Rôle d'audiences . . 16 avril 2015 - Vol. 12, n° 15 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 16 avril 2015 – 14 h 00 2014-020 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Karatbars Inte […]
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vol12no14_2-1.pdf (pdf - 260 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2015
2.1 Rôle d'audiences . . 9 avril 2015 - Vol. 12, n° 14 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 9 avril 2015 – 14 h 00 2012-034 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Jean-Louis Kègle […]