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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol14no9_3.pdf (pdf - 639 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mars 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol20no33_3.pdf (pdf - 390 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 août 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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Document de consultation 81-408 des ACVM : Consultation sur l'option d'abandonner les commission intégrées
Document de consultation Fiche d'information Séance de consultation publique sur le Document de consultation – 12 mai 2017 Rapport présentant les principaux constats des groupes de discussion de l'Autorité avec des investisseurs individuels Advocis (Greg Pollock and Wade A. Baldwin) AGF Investments […]
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vol16no14_3-4.pdf (pdf - 104 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2019
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 11 avril 2019 - Vol. 16, n° 14 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALAIN-THIBODEAU CHRISTIANE QUADRUS INVESTMENT SERVICES LTD./SERVICES […]
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vol15no30_3-5.pdf (pdf - 181 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 août 2018
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 2 août 2018 - Vol. 15, n° 30 57 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conform […]
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vol18no15_3.pdf (pdf - 796 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 avril 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol21no44_3.pdf (pdf - 396 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 novembre 2024
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol21no25_3-4.pdf (pdf - 241 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 juin 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 27 juin 2024 - Vol. 21, n° 25 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOU-RACHED SHERYL SERVICES D'INVESTISSEMENT TD INC. 2024-06-03 BEAUDE […]
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vol21no25_3-4.pdf (pdf - 241 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 juin 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 27 juin 2024 - Vol. 21, n° 25 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOU-RACHED SHERYL SERVICES D'INVESTISSEMENT TD INC. 2024-06-03 BEAUDE […]
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vol4no39_3.pdf (pdf - 687 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 septembre 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]