Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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vol10no18_3.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […] -
vol20no46_5-2.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 novembre 2023
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 23 novembre 2023 - Vol. 20, n° 46 70 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital (Loi sur les coopératives de services finan […]
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vol20no46_5.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 novembre 2023
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis 5.5 Sanctions administratives 5.6 Protection des dépôts 5.7 Autres décisions . . 23 novembre 2023 - Vol. 20, n° 46 69 Bulletin de l […]
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vol15no28_6-2.pdf (pdf - 624 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juillet 2018
6.2 Réglementation et instructions générales . . 19 juillet 2018 - Vol. 15, n° 28 175 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Aucune information. 6.2.2 Publication Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prosp […]
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Rapport annuel sur les institutions financières et les agents d’évaluation du crédit 2024 (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 septembre 2025L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
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Rapport annuel sur les institutions financières et les agents d’évaluation du crédit 2024 (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 septembre 2025L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
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Projet d'Instruction générale relative au Règlement 91-507 sur les référentiels centraux et la déclaration de données sur les dérivés (version soulignée) (pdf - 497 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 juin 2022Version soulignée du projet de modification à l'Instruction générale relative au Règlement 91-507
Version soulignée du projet de modification à l'Instruction générale relative au Règlement 91-507
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vol18no25_6.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juin 2021
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol11no47_5.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 novembre 2014
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […]
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Avis de publication des ACVM: Modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre (pdf - 591 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 décembre 2022Modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre
Modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre