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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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Document_GDC05-06-01-2634.xlsx (xlsx - 982 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 février 2018
Feuille1 Liste des firmes inscrites en valeurs mobilières au Québec en date du 19 février 2018 NuméroBDNI Nom Adresse Adresse (suite) Municipalité Code Postal Province Pays Téléphone Télécopieur Catégorie 266752 (266752) MERCER GLOBAL INVESTMENTS CANADA LIMITED 161, BAY ST SUITE 1800 TORONTO M5J 2S5 […] -
vol15no31_6.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 août 2018
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […] -
vol15no12_annexe-1.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 mars 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 29 mars 2018 - Vol. 15, n° 12 306 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document COVIN […] -
vol13no23_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 juin 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […] -
vol5no30_6.pdf (pdf - 938 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er août 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […] -
vol5no11_6.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […] -
vol21no10_6.pdf (pdf - 4 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 mars 2024
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […] -
vol7no20_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 mai 2010
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 21 mai 2010 - Vol. 7, n° 20 140 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI REL […] -
vol5no49_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 12 décembre 2008 - Vol. 5, n° 49 214 Bulleti […] -
Décision en accès et documents (pdf - 9 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 avril 2016Liste des courtiers en valeurs mobilières
Liste des courtiers en valeurs mobilières