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Résultats de recherche pour « NiftByte Compare the Best Prices for CD KeysSteam Keys »
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vol19no46_6.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 novembre 2022
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […] -
Projet de Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et les obligations continues des personnes inscrites et Projet de modification de l'Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Information sur les co
Enquête en ligne sur les pratiques en matière d’information sur les comptes - Rapport final Constatations des entretiens individuels et des discussions en groupe avec les investisseurs - Rapport circonstanciel aux fins de l’enquête en ligne menée auprès des investisseurs sur le marché dispensé Sonda […]
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Document de consultation 81-408 des ACVM : Consultation sur l'option d'abandonner les commission intégrées
Document de consultation Fiche d'information Séance de consultation publique sur le Document de consultation – 12 mai 2017 Rapport présentant les principaux constats des groupes de discussion de l'Autorité avec des investisseurs individuels Advocis (Greg Pollock and Wade A. Baldwin) AGF Investments […]
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Avis multilatéral 45-312 des ACVM: Projet de dispense de prospectus pour placement de titres auprès de porteurs existants (Règlement 45-513 sur la dispense de prospectus pour placement de titres auprès de porteurs existants)
A group of investment dealers Global Securities Corpration Haywood Securities Inc. Leede Financial Markets Inc. Mackie Research Capital Corporation Macquarie Capital Markets Canada Ltd. PI Financial Corp. Wolverton Securities Ltd. Woodstone Capital Inc ALQ Gold Corp. Association de l'exploration min […]
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vol20no50_6.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 décembre 2023
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol4no35_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2007
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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vol7no39_6-2.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er octobre 2010
6.2 Réglementation et instructions générales . . 1 octobre 2010 - Vol. 7, n° 39 288 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Avis de consultation Consultation relative à l’harmonisation de la réglementation du secteur de l’éparg […]
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Avis de consultation des ACVM: Projet de Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement - Modernisation de la réglementation des produits de fonds d'investissement - Fonds alternatifs
Avis réglementaire Avis de consultation des ACVM Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement Version soulignée du Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement Règlement ab […]
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Document de consultation 51-404 des ACVM : Considérations relatives à la réduction du fardeau réglementaire des émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d’investissement
Document de consultation Avis 51-350 du personnel des ACVM : Prolongation de la consultation Aequitas NEO Exchange Inc. (Joacim Wiklander) Blakes, Cassels & Graydon LLP (Tim Phillips – Trevor Rowles) British Columbia Investment Management Corporation (bcIMC) (Bryan Thomson) Broadridge Investor Commu […]
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Document de consultation 91-407 des ACVM - Dérivés : Inscription
AIMA Canada Bruce Power L.P. Canada Mortgage and Housing Corporation Canadian Bankers Association Canadian Life and Health Insurance Association Canadian Pension Plan Investment Board Canadian Securities Institute (CSI) Capital Power Central 1 CIBC Asset Management Comité de l'infrastructure du marc […]