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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol4no49_3.pdf (pdf - 224 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 décembre 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […] -
vol13no22_6.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 juin 2016
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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vol17no18_3-4.pdf (pdf - 116 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 mai 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 7 mai 2020 - Vol. 17, n° 18 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BARRETT JASON FINANCIÈRE ARDENTON 2020-04-27 BARRY NENE AISSATA DESJARDI […]
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vol13no27_2-1.pdf (pdf - 303 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 7 juillet 2016 - Vol. 13, n° 27 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 6 juillet 2016 – 9 h 30 2016-002 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Chazel Capita […]
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vol10no8_3-5.pdf (pdf - 86 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 février 2013
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 28 février 2013 - Vol. 10, n° 8 39 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […]
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vol13no28_2-1.pdf (pdf - 295 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juillet 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 14 juillet 2016 - Vol. 13, n° 28 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 14 juillet 2016 – 9 h 30 2016-011 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Josh Baazov […]
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vol13no26_2-1.pdf (pdf - 299 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 juin 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 30 juin 2016 - Vol. 13, n° 26 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 30 juin 2016 – 14 h 00 2016-013 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Michel Gauthier […]
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vol12no48_3.pdf (pdf - 450 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 décembre 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol7no17_3.pdf (pdf - 371 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2010
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol17no1_3-8.pdf (pdf - 84 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2020
3.8 Autres décisions . . 9 janvier 2020 - Vol. 17, n° 1 325 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.8 AUTRES DÉCISIONS 3.8.1 Dispenses Aucune information. 3.8.2 Exercice d’une autre activité Aucune information. 3.8.3 Approbation d’un projet d’entente de partage de commissions, approbation d’ […]