Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 4101 à 4110 sur 4818.
-
vol19no39_6-11.pdf (pdf - 4 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 octobre 2022
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6 octobre 2022 - Vol. 19, n° 39 112 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 6 octobre 2022 - Vol. 19, n° […] -
vol19no39_annexe-2.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 octobre 2022
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6 octobre 2022 - Vol. 19, n° 39 118 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […]
-
vol12no22_6.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juin 2015
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
-
vol4no4_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2007
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
-
vol10no14_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 11 avril 2013 - Vol. 10, n° 14 175 Bulletin de l'A […]
-
vol10no14_annexe-2.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 11 avril 2013 - Vol. 10, n° 14 180 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI À […]
-
vol14no35_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 septembre 2017
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
-
vol5no12_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 mars 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 28 mars 2008 - Vol. 5, n° 12 166 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR ASS […]
-
vol5no18_6-11.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 9 mai 2008 - Vol. 5, n° 18 258 Bulletin de l […]
-
vol4no39_6-11.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 septembre 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 28 septembre 2007 - Vol. 4, n° 39 151 Bullet […]