Émetteurs émergents

6.2 Réglementation et instructions générales . . 15 août 2008 - Vol. 5, n° 32 126 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Aucune information. 6.2.2 Publication Règlement 52-109 sur l’attestation de l’information présentée dans les […]

2.2 Décisions . . 9 mai 2013 - Vol. 10, n° 18 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2012-010 DÉCISION N° : 2012-010-006 DATE : Le 1er mai 2013 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN GÉLINAS AUTORITÉ DES MAR […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

7.1 Avis et communiqués . . 23 janvier 2020 - Vol. 17, n° 3 160 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Avis de publication Avis 23-325 des ACVM : Étude pilote concernant les rabais sur les frais de négociation (Texte publié ci-dessous) . . 23 janvier 2020 - Vol. 17, n° […]

1 Avis 23-325 des ACVM Étude pilote concernant les rabais sur les frais de négociation Le 23 janvier 2020 I. INTRODUCTION Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les ACVM ou nous) ont approuvé l’étude pilote concernant les rabais sur les frais de négociation qui instaure des restrictions ta […]

7.2 Réglementation de l'Autorité . . 18 juin 2020 - Vol. 17, n° 24 218 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.2. RÉGLEMENTATION DE L’AUTORITÉ 7.2.1. Consultation Aucune information. 7.2.2. Publication DÉCISION N° 2020-PDG-0035 Règlement modifiant le Règlement 24-102 sur les obligations rela […]

Avis de consultation des ACVM Prospectus des plans de bourses d’études Modification du projet de Règlement modifiant le Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus, dont l’Annexe 41-101A2, Information à fournir dans le prospectus du fonds d’investissement et la nouvelle An […]

6.6 Placements . . 12 janvier 2007 - Vol. 4, n° 2 68 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Claymore Europe Fundamental Index ETF Claymore Global Balanced ETF Claymore Global Balanced Growth ETF Claymore Global Balanced I […]