Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui deux nouveaux rapports, à savoir le Rapport d’inspection de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) (le rapport de surveillance) et le Rapport d’activités annuel 2023 sur la surveillance […]

Montréal - Une élève de Winnipeg, Ashley Olson, remporte le grand prix pancanadien de 2 000 $ en se classant première à l'édition 2011 du défi « Entraîne-toi à épargner » des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM). Montréal - Une élève de Winnipeg, Ashley Olson, remporte le grand prix pa […]

Montréal, le 30 octobre 2019 – L’Autorité des marchés financiers présente aujourd’hui son Rapport sur la mise en application des lois relativement à l’encadrement du secteur financier québécois pour l’exercice 2018-2019. Montréal, le 30 octobre 2019 – L’Autorité des marchés financiers présente aujou […]

Montréal – Face à la situation exceptionnelle provoquée par la pandémie de la COVID-19 et en cohérence avec les mesures de prévention déployées par le gouvernement du Québec, l’Autorité des marchés financiers tient à informer la population ainsi que ses différentes clientèles des mesures qu’elle a m […]

Toronto – Les membres de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM) et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) ont adopté une résolution extraordinaire approuvant la fusion des deux organismes d’autoréglementation (OAR). Toronto – Les […]

Montréal - L’Autorité des marchés financiers publie aujourd’hui son tout premier sommaire des activités de surveillance et de réglementation en matière de financement des sociétés. Ce sommaire, préparé par la Direction principale du financement des sociétés (DPFS) représente un outil de communicatio […]

Montréal – L’Autorité des marchés financiers publie aujourd’hui le sommaire annuel des activités de surveillance et de réglementation de la Direction principale du financement des sociétés, qui met en lumière ses principales initiatives au cours de l’année financière 2017-2018. « La publication du p […]

Montréal – Récemment, le président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers, M. Jean St-Gelais, a rendu plusieurs décisions liées à des infractions à la Loi sur la distribution de produits et services financiers. Montréal – Récemment, le président-directeur général de l’Autorité des ma […]

Montréal – À l’heure où les véhicules intelligents gagnent en popularité, l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») annonce aujourd’hui la composition de son comité consultatif portant sur l’impact des véhicules automatisés et connectés sur l’assurance automobile au Québec (le « Comité »).  […]

Montréal – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui leur Rapport sur l’application de la loi pour l’exercice 2020-2021, qui présente des renseignements sur leurs activités d’application de la loi et expose les mesures qu’elles ont déployées pour protéger les inve […]