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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol5no38_3-4.pdf (pdf - 59 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 septembre 2008
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 septembre 2008 - Vol. 5, n° 38 23 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Aarenau Brian David La Corporation Canaccord Capital 20 […] -
vol10no17_3-4.pdf (pdf - 183 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mai 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 2 mai 2013 - Vol. 10, n° 17 54 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Abbadie Djillali Eric Fonds d'investissement Royal inc. 2013-04-18 Ab […]
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vol14no15_3-7.pdf (pdf - 692 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 avril 2017
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 20 avril 2017 - Vol. 14, n° 15 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des marchés financiers à l’ég […]
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vol10no40_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 10 octobre 2013 - Vol. 10, n° 40 122 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI […]
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vol10no40_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 10 octobre 2013 - Vol. 10, n° 40 119 Bulletin de l […]
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vol5no24_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 juin 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 20 juin 2008 - Vol. 5, n° 24 224 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR ASS […]
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vol11no46_2-2.pdf (pdf - 658 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 novembre 2014
2.2 Décisions . . 20 novembre 2014 - Vol. 11, n° 46 28 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2010-005 DÉCISION N° : 2010-005-017 DATE : Le 28 juillet 2014 EN PRÉSENCE DE : Me CLAUDE ST PIERRE A […]
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vol8no26_2.pdf (pdf - 371 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2011
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 1 juillet 2011 - Vol. 8, n° 26 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité des marchés financi […]
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vol4no22_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er juin 2007
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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vol18no21_2.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 mai 2021
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 27 mai 2021 - Vol. 18, n° 21 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES […]