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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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Microsoft Word - v01n23.doc (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 juillet 2004
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 9 juillet 2004, Vol. 1, no 23 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers (Agence nationale d'encadrement du secteur fina […] -
Couverture Bul_Info.pdf (pdf - 565 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 janvier 2006
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 27 janvier 2006, Vol. 3, no 4 Section Information générale Section Information générale Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Can […]
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vol16no15_3-7.pdf (pdf - 521 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 avril 2019
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 18 avril 2019 - Vol. 16, n° 15 97 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administratif […]
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vol6no31_3.pdf (pdf - 283 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 août 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol4no27_2-1.pdf (pdf - 159 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juillet 2007
2.1 Rôle d'audiences . . 6 juillet 2007 - Vol. 4, n° 27 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 6 juillet 2007 - Vol. 4, n° 27 7 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° […]
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vol4no35_3-4.pdf (pdf - 62 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 31 août 2007 - Vol. 4, n° 35 12 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET LEU […]
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vol19no12_3-4.pdf (pdf - 186 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mars 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 31 mars 2022 - Vol. 19, n° 12 57 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ANTWI EDWARD SERVICES D’INVESTISSEMENT TD INC. 2022-03-25 ARMES MICHAE […]
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vol19no8_3-6.pdf (pdf - 296 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 mars 2022
3.6 Avis d'audiences . . 3 mars 2022 - Vol. 19, n° 8 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 3 mars 2022 - Vol. 19, n° 8 68 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – MARS 2022 Partie intimée N° d […]
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vol10no40_3.pdf (pdf - 434 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]
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vol11no17_2-2.pdf (pdf - 504 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2014
2.2 Décisions . . 1 mai 2014 - Vol. 11, n° 17 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-031 DÉCISION N° : 2011-031-012 DATE : Le 12 février 2014 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN GÉLINAS AUTORITÉ DES […]