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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 août 2018 - Vol. 15, n° 31 69 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ARANCIBIA VICTORIA BANQUE NATIONALE INVESTISSEMENTS INC. 2018-08-06 […] -
vol6no40_3-7.pdf (pdf - 248 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 9 octobre 2009 - Vol. 6, n° 40 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DECISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION NO 2009-PDIS-0228 ANTONIO SAVARIS […] Inscription no 512 722 Décision (article 136 de la Loi sur […] -
vol15no8_2.pdf (pdf - 4 Mo)
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2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 1 mars 2018 - Vol. 15, n° 8 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 1 er mars 2018 – 9 h 30 2017-024 Autorit […] -
Microsoft Word - v02n01.doc (pdf - 3 Mo)
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BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 7 janvier 2005, Vol. 2, no 1 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canada, […] -
vol4no18_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 4 mai 2007 - Vol. 4, n° 18 81 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR ASSUJE […] -
vol6no50_3-4.pdf (pdf - 50 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 18 décembre 2009 - Vol. 6, n° 50 61 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Archambault Diane Desjardins Cabinet de services financiers inc. 20 […] -
vol6no11_3-8.pdf (pdf - 46 Ko)
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3.8 Autres décisions . . 20 mars 2009 - Vol. 6, n° 11 92 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.8 AUTRES DÉCISIONS 3.8.1 Dispenses Régime du passeport Les autorités canadiennes en valeurs mobilières, autre que l’Autorité des marchés financiers, qui ont agi à titre d’autorité principale sous […] -
vol8no18_3-4.pdf (pdf - 164 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 6 mai 2011 - Vol. 8, n° 18 21 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Ahmed Samir BMO investissements inc. 2011-04-30 Amri Zakaria Fonds d'i […] -
vol5no49_3-5.pdf (pdf - 51 Ko)
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3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 12 décembre 2008 - Vol. 5, n° 49 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Erratum Veuillez prendre note qu’une erreur s’ […] -
vol13no15_3-4.pdf (pdf - 261 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 14 avril 2016 - Vol. 13, n° 15 130 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABO-HASHEM SHADE FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2016-03-21 AST […]