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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol21no2_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 janvier 2024
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 18 janvier 2024 - Vol. 21, n° 2 186 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 18 janvier 2024 - Vol. 21, n […] -
vol19no34_3-4.pdf (pdf - 162 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er septembre 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 1 septembre 2022 - Vol. 19, n° 34 53 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOUDA FATIMA BANQUE NATIONALE INVESTISSEMENTS INC. 2022-08-26 APE […]
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vol11no43_2-2.pdf (pdf - 497 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 octobre 2014
2.2 Décisions . . 30 octobre 2014 - Vol. 11, n° 43 31 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2013-020 DÉCISION N° : 2013-020-007 DATE : Le 24 septembre 2014 EN PRÉSENCE DE : Me CLAUDE ST PIERRE […]
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Document en accès à l"information (pdf - 981 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 août 2023Liste des cabinets dans la discipline de l'assurance de dommages pour toutes les régions du Québec en date du 16 août 2023
Liste des cabinets dans la discipline de l'assurance de dommages pour toutes les régions du Québec en date du 16 août 2023
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vol20no43_3-4.pdf (pdf - 169 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 novembre 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 2 novembre 2023 - Vol. 20, n° 43 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALLANI FARIDA BANQUE NATIONALE INVESTISSEMENTS INC. 2023-10-18 ANAN […]
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vol13no33_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 août 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]
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vol13no33_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 août 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 18 août 2016 - Vol. 13, n° 33 125 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste d […]
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vol6no24_3-7.pdf (pdf - 103 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juin 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 19 juin 2009 - Vol. 6, n° 24 448 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0130 BENOÎT BOURBEAU […] Inscription no 500 945 Décision (article 136 de la Loi sur […]
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vol13no40_8.pdf (pdf - 424 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 octobre 2016
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 6 octobre 2016 - Vol. 13, n° 40 258 B […]
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vol13no40_8-4.pdf (pdf - 337 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 octobre 2016
8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public . . 6 octobre 2016 - Vol. 13, n° 40 261 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 8.4 AUTORISATION DE CONTRACTER / SOUS-CONTRACTER AVEC UN ORGANISME PUBLIC La Loi sur les contrats des organismes publics, RLRQ, c. C-65.1 […]