Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 2391 à 2400 sur 3676.
-
vol5no39_7-1.pdf (pdf - 77 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2008
7.1 Avis et communiqués . . 3 octobre 2008 - Vol. 5, n° 39 215 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Protocole d’entente relatif à la surveillance du Fonds canadien de protection des épargnants L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie dans la section […] -
vol12no49_2-2.pdf (pdf - 781 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 décembre 2015
2.2 Décisions . . 10 décembre 2015 - Vol. 12, n° 49 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2015-029 DÉCISION N° : 2015-029-001 DATE : Le 30 octobre 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL A […]
-
vol5no1_2-2.pdf (pdf - 227 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 janvier 2008
2.2 Décisions . . 11 janvier 2008 - Vol. 5, n° 1 11 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER No : 2007-033 DÉCISION N° : 2007-033-001 DATE : le 21 décembre 2007 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN […]
-
2010juin19-81-101-avis-cons-fr.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 janvier 2012
Avis de consultation Mise en œuvre du régime d’information au moment de la souscription de titres d’organismes de placement collectif Projet de Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement collectif, y compris le Formulaire 81-101F1, le Formulaire 8 […]
-
Avis 24-316 du personnel des ACVM: Commentaires recueillis sur le Document de consultation 24-402 des ACVM, Considérations réglementaires relatives à l’amélioration de la discipline en matière de règlement dans un cycle de règlement de deux jours (pdf - 171 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 août 2017"Avis, 24-316, personnel des ACVM, Commentaires, Document de consultation, 24-402, ACVM, Considérations réglementaires, amélioration, discipline, règlement, cycle de règlement, deux jours"
"Avis, 24-316, personnel des ACVM, Commentaires, Document de consultation, 24-402, ACVM, Considérations réglementaires, amélioration, discipline, règlement, cycle de règlement, deux jours"
-
Avis 21-310 du personnel des ACVM : Agence de traitement de l'information sur les titres d'emprunt privés (pdf - 171 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreRetiré le 1er décembre 2016Agence de traitement de l'information sur les titres d'emprunt privés
Agence de traitement de l'information sur les titres d'emprunt privés
-
vol17no47_7.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 novembre 2020
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
-
Règlement 81-107 sur le comité d’examen indépendant des fonds d’investissements (pdf - 553 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 novembre 2008
RÈGLEMENT 81-107 SUR LE COMITÉ D’EXAMEN INDÉPENDANT DES FONDS D’INVESTISSEMENT TABLE DES MATIÈRES PARTIE TITRE PAGE PARTIE 1 DÉFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION 1 1.1 Définitions 1 1.2 Fonds d'investissement assujettis au règlement 1 1.3 Définition de « question de conflit d'intérêts » 2 1.4 Définiti […]
-
vol17no29_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 juillet 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
Avis 51-337 du personnel des ACVM : Activités du programme d'examen de l'information continue pour l'exercice terminé le 31 mars 2012 (pdf - 229 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreRetiré le 1 décembre 2016Activités du programme d'examen de l'information continue
Activités du programme d'examen de l'information continue