Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 2341 à 2350 sur 4831.
-
vol15no16_2-1.pdf (pdf - 654 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 avril 2018
2.1 Rôle d'audiences . . 26 avril 2018 - Vol. 15, n° 16 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 26 avril 2018 – 14 h 00 2017-008 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Michel Plante P […] -
vol15no12_2.pdf (pdf - 652 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 mars 2018
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 29 mars 2018 - Vol. 15, n° 12 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 29 mars 2018 – 9 h 30 2017-014 Autori […]
-
vol15no12_2-1.pdf (pdf - 649 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 mars 2018
2.1 Rôle d'audiences . . 29 mars 2018 - Vol. 15, n° 12 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 29 mars 2018 – 9 h 30 2017-014 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Paul Kalalian Par […]
-
vol15no10_2-1.pdf (pdf - 633 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 mars 2018
2.1 Rôle d'audiences . . 15 mars 2018 - Vol. 15, n° 10 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 15 mars 2018 – 14 h 00 2018-007 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Les services de g […]
-
vol6no40_2-2.pdf (pdf - 572 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 octobre 2009
2.2 Décisions . . 9 octobre 2009 - Vol. 6, n° 40 26 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION EN VALEURS MOBILIÈRES PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2009-018 DÉCISION N° : 2009-018-002 DATE : Le 10 septembre 2009 ___________________________ […]
-
vol5no38_3-7.pdf (pdf - 102 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 septembre 2008
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 26 septembre 2008 - Vol. 5, n° 38 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION NO 2008-PDIS-0096 CONSIDÉRANT les pouvoirs délégués conformément à l’article 24 de la Loi sur […]
-
vol15no6_3-7.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 15 février 2018 - Vol. 15, n° 6 100 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2017-CI-1064864 MONSIEUR CHRISTIAN RÉMILLARD […] N o de client : 200 […]
-
vol16no40_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 10 octobre 2019 - Vol. 16, n° 40 1909 Bulletin de l'Autorité des […]
-
vol16no40_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 10 octobre 2019 - Vol. 16, n° 40 1911 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]
-
vol15no24_2-1.pdf (pdf - 544 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 juin 2018
2.1 Rôle d'audiences . . 21 juin 2018 - Vol. 15, n° 24 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 21 juin 2018 – 14 h 00 2018-014 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Charles Roberge P […]