3.4 Retraits aux registres des représentants . . 24 mai 2012 - Vol. 9, n° 21 90 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Ardouin Johanne Fonds d'investissement Royal inc. 2012-05-01 Bastide  […]

3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 4 septembre 2009 - Vol. 6, n° 35 39 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Conseillers en valeurs Nom de la firme Nom Pré […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 10 octobre 2024 - Vol. 21, n° 40 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ANQUETIL ANTHONY ROGER ARMAND DESJARDINS CABINET DE SERVICES FIN […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne […]

BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 4 juin 2004, Vol. 1, no 18 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers (Agence nationale d'encadrement du secteur financi […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 21 février 2019 - Vol. 16, n° 7 232 Bulletin de l'Autorité des ma […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 9 décembre 2011 - Vol. 8, n° 49 218 Bulletin de l' […]

2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 18 février 2016 - Vol. 13, n° 7 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 17 février 2016 – 9 h 30 2015-030 Autorité des  […]

2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 25 juin 2021 - Vol. 18, n° 25 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DE […]

2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 25 juin 2021 - Vol. 18, n° 25 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des audie […]