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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol17no40_3-7.pdf (pdf - 896 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 octobre 2020
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 8 octobre 2020 - Vol. 17, n° 40 80 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité . . 8 octobre 2020 - Vol. 17, n° 40 81 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers […] -
vol14no46_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 novembre 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]
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vol15no25_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 juin 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]
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vol4no4_2.pdf (pdf - 209 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2007
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 26 janvier 2007 - Vol. 4, n° 4 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 2. Bureau de décision et de révisio […]
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vol4no42_3-4.pdf (pdf - 100 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 octobre 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 19 octobre 2007 - Vol. 4, n° 42 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET […]
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vol4no36_3-4.pdf (pdf - 70 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 septembre 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 7 septembre 2007 - Vol. 4, n° 36 13 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET […]
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Couverture Bul_Info.pdf (pdf - 792 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 août 2006
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 18 août 2006, Vol. 3, no 33 Section Information générale Section Information générale Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canad […]
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vol9no21_2-2.pdf (pdf - 468 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 mai 2012
2.2 Décisions . . 24 mai 2012 - Vol. 9, n° 21 28 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-021 DÉCISION N° : 2011-021-005 DATE : Le 12 avril 2012 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN GÉLINAS AUTORITÉ DES MA […]
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vol15no23_2-1.pdf (pdf - 677 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2018
2.1 Rôle d'audiences . . 14 juin 2018 - Vol. 15, n° 23 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 13 juin 2018 – 9 h 30 2017-042 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Serge Boileau, Ser […]
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vol12no44_3-4.pdf (pdf - 142 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 novembre 2015
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 5 novembre 2015 - Vol. 12, n° 44 80 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BADRAN RAFIC TD WATERHOUSE CANADA INC. 2015-10-25 BÉLANGER FÉLIX […]