Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 2091 à 2100 sur 4825.
-
vol15no6_2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 15 février 2018 - Vol. 15, n° 6 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 15 février 2018 – 9 h 30 2016-018 Autorité des marchés […] -
vol18no12_3-6.pdf (pdf - 67 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2021
3.6 Avis d'audiences . . 25 mars 2021 - Vol. 18, n° 12 107 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 25 mars 2021 - Vol. 18, n° 12 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – AVRIL 2021 Partie intim […] -
vol19no28_2.pdf (pdf - 317 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 juillet 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 21 juillet 2022 - Vol. 19, n° 28 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences R […] -
vol19no28_2-1.pdf (pdf - 240 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 juillet 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 21 juillet 2022 - Vol. 19, n° 28 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide de […] -
vol11no39_3-5.pdf (pdf - 79 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2014
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 2 octobre 2014 - Vol. 11, n° 39 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […] -
vol8no40_3-5.pdf (pdf - 80 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2011
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 7 octobre 2011 - Vol. 8, n° 40 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la co […] -
vol19no15_2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 avril 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 21 avril 2022 - Vol. 19, n° 15 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔL […] -
vol19no15_2-1.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 avril 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 21 avril 2022 - Vol. 19, n° 15 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des […] -
vol10no18_2.pdf (pdf - 511 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 9 mai 2013 - Vol. 10, n° 18 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 9 mai 2013 1 RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Gour Assurance […] -
vol19no37_3-4.pdf (pdf - 173 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 septembre 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 22 septembre 2022 - Vol. 19, n° 37 41 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALEXANDRE KYANA FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2022-07-11 ALVA […]