Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 2011 à 2020 sur 4818.
-
vol18no32_2-1.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 août 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 12 août 2021 - Vol. 18, n° 32 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des audi […] -
vol8no42_2-2.pdf (pdf - 142 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 octobre 2011
2.2 Décisions . . 21 octobre 2011 - Vol. 8, n° 42 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2010-014 DÉCISION N° : 2010-014-001 DATE : Le 30 septembre 2011 _________________________________________ […]
-
vol10no50_2.pdf (pdf - 347 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2013
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 19 décembre 2013 - Vol. 10, n° 50 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et a […]
-
vol14no47_2-1.pdf (pdf - 453 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 novembre 2017
2.1 Rôle d'audiences . . 30 novembre 2017 - Vol. 14, n° 47 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 29 novembre 2017 1 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 30 novembre 2017 – 14 h 00 2015-020 Autorité des marchés financiers Partie dem […]
-
vol20no26_3.pdf (pdf - 520 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juillet 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
vol13no3_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 janvier 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
-
vol16no42_3-4.pdf (pdf - 61 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 octobre 2019
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 24 octobre 2019 - Vol. 16, n° 42 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AIBOUD CHABHA LA PREMIERE FINANCIERE DU SAVOIR INC. 2019-10-16 ALLA […]
-
vol19no19_3-4.pdf (pdf - 173 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 mai 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 19 mai 2022 - Vol. 19, n° 19 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AKPAKI JUDICAEL SERVICES D’INVESTISSEMENT TD INC. 2022-05-13 AMYSS SABI […]
-
vol12no34_3-7.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 août 2015
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 27 août 2015 - Vol. 12, n° 34 75 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 BDR Les décisions prononcées par le Bureau de décision et […]
-
vol6no10_3.pdf (pdf - 272 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mars 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]