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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol5no8_3-6.pdf (pdf - 52 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 février 2008
3.6 Sanctions administratives et décisions disciplinaires . . 29 février 2008 - Vol. 5, n° 8 983 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET DÉCISIONS DISCIPLINAIRES 3.6.1 Autorité DÉCISION No 2008-DIST-0006 GESTION BROSSOIT INC. 131, chemin des Hauteurs Morin-Heig […] -
vol6no39_2.pdf (pdf - 258 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 octobre 2009
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2 octobre 2009 - Vol. 6, n° 39 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité […]
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vol9no9_3-7.pdf (pdf - 362 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mars 2012
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 2 mars 2012 - Vol. 9, n° 9 59 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N o 2012-PDIS-0024 ALEXANDRE OUELLET […] Inscription n o 511 416 Décision (articles 115 et 146.1 […]
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vol7no40_5-4.pdf (pdf - 299 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 octobre 2010
5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers . . 8 octobre 2010 - Vol. 7, n° 40 761 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 5.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DE PERMIS DES ASSUREUR […]
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Décision en accès à l"information (pdf - 204 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 juillet 2022Demandes de remboursement de frais
Demandes de remboursement de frais
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vol21no7_3-4.pdf (pdf - 170 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 février 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 22 février 2024 - Vol. 21, n° 7 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AL-AYASS KARIM SERVICES D’INVESTISSEMENT QUADRUS LTEE. 2024-02-13 BA […]
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vol12no33_3-7.pdf (pdf - 524 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 août 2015
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 20 août 2015 - Vol. 12, n° 33 111 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité CLAUDE GRONDIN 656, BOUL DU FORT-ST-LOUIS BOUCHERVILLE (QC) J4B 1T1 No de décision […]
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vol18no34_2.pdf (pdf - 341 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 août 2021
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 26 août 2021 - Vol. 18, n° 34 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔL […]
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vol18no34_2-1.pdf (pdf - 264 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 août 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 26 août 2021 - Vol. 18, n° 34 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des a […]
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vol19no45_3-4.pdf (pdf - 160 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 novembre 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 17 novembre 2022 - Vol. 19, n° 45 34 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AJENGUI SARRA BMO INVESTISSEMENTS INC. 2022-11-05 BAKAYOKO MASSOH […]