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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol4no22_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er juin 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 1 juin 2007 - Vol. 4, n° 22 146 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR ASSU […] -
vol14no27_3-4.pdf (pdf - 59 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juillet 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 13 juillet 2017 - Vol. 14, n° 27 180 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AUDET CELINE VALEURS MOBILIERES BANQUE LAURENTIENNE INC. / LAURENT […] -
vol16no17_3-4.pdf (pdf - 78 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 2 mai 2019 - Vol. 16, n° 17 112 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AIT AMER MEZIANE MAHIEDINE BANQUE NATIONALE INVESTISSEMENTS INC./NATION […] -
2016-02-10_AllocLM (pdf - 57 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 février 2016
1 Notes pour une allocution prononcée par Me Louis Morisset, Président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers Rencontre avec l’Autorité Québec, le 10 février 2016 N.B. Seule l’allocution prononcée fait foi /2 Bonsoir à tous, Ça me fait grand plaisir de vous accueillir à mon tour, et […] -
vol7no32_3-6.pdf (pdf - 196 Ko)
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3.6 Avis d'audiences . . 13 août 2010 - Vol. 7, n° 32 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Huguette Smit […] -
vol7no48_3-4.pdf (pdf - 166 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 3 décembre 2010 - Vol. 7, n° 48 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Abi Kheir Mireille BLC Services Financiers inc. 2010-03-31 Al Sha […] -
vol7no15_3.pdf (pdf - 363 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 avril 2010
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol5no48_3-7.pdf (pdf - 293 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 5 décembre 2008 - Vol. 5, n° 48 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2008-PDIS-0122 RENÉ HOUDE […] Inscription no 501 675 Décision (article 115 de la Loi sur la […] -
vol12no47_3-6.pdf (pdf - 143 Ko)
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3.6 Avis d'audiences . . 26 novembre 2015 - Vol. 12, n° 47 124 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Décembre 2015 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’aud […] -
vol6no7_3-5.pdf (pdf - 43 Ko)
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3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 20 février 2009 - Vol. 6, n° 7 39 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prénom […]