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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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Couverture Bul_Info.pdf (pdf - 303 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2006
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 28 avril 2006, Vol. 3, no 17 Section Information générale Section Information générale Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Cana […] -
vol16no43_3-4.pdf (pdf - 60 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 octobre 2019
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 31 octobre 2019 - Vol. 16, n° 43 41 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOU HAMAD ANDREW BLC SERVICES FINANCIERS INC. 2019-10-25 AFAGNIBO […]
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vol14no38_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 septembre 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol6no17_3-5.pdf (pdf - 41 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2009
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 1 mai 2009 - Vol. 6, n° 17 32 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prénom Date […]
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vol9no20_3-7.pdf (pdf - 412 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mai 2012
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 17 mai 2012 - Vol. 9, n° 20 60 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2012-PDIS-0091 GHEMS CHARLES […] Inscription n o 502 333 Décision (articles 115.2 et 146.1 d […]
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vol14no10_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 mars 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol17no47_3-4.pdf (pdf - 147 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 novembre 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 novembre 2020 - Vol. 17, n° 47 58 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AHIMON DON PAUL ERWAN BMO INVESTISSEMENTS INC. 2020-11-16 AMARA FA […]
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vol8no31_3.pdf (pdf - 594 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 août 2011
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol12no23_2-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 juin 2015
2.2 Décisions . . 11 juin 2015 - Vol. 12, n° 23 48 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL a) DOSSIE R N° : 2015-012 b) DÉCISIO N N° : 2015-012-002 DATE : Le 6 mai 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL AU […]
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vol13no39_2-1.pdf (pdf - 349 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 septembre 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 29 septembre 2016 - Vol. 13, n° 39 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 29 septembre 2016 – 9 h 30 2010-024 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Carol M […]