3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 mars 2023 - Vol. 20, n° 9 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ACOLATSE WESLEY NYALALI PLACEMENTS MANUVIE SERVICES D’INVESTISSEMENT INC […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 14 juillet 2016 - Vol. 13, n° 28 137 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 10 mars 2016 - Vol. 13, n° 10 137 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AMAR MAOR BMO NESBITT BURNS INC. 2016-02-26 CAO CHRISTINE RICHARDS […]

2.1 Rôle d'audiences . . 14 juin 2012 - Vol. 9, n° 24 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Pierre Jolicoeur, Corporation de Capital B.M.T. 06 […]

2.2 Décisions . . 30 juillet 2015 - Vol. 12, n° 30 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-007 DÉCISION N° : 2011-007-022 DATE : Le 23 juin 2015 EN PRÉSENCE DE : Me CLAUDE ST PIERRE CAISSE D […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 13 novembre 2014 - Vol. 11, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 13 novembre 2014 – 14 h 00 2014-013 Autorité  […]

2.1 Rôle d'audiences . . 13 novembre 2014 - Vol. 11, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 13 novembre 2014 – 14 h 00 2014-013 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Yvon Per […]

2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 19 mai 2022 - Vol. 19, n° 19 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle Guide des audi […]

2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 19 mai 2022 - Vol. 19, n° 19 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE  […]