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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol5no31_3.pdf (pdf - 239 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 août 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol11no25_3-5.pdf (pdf - 77 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 juin 2014
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 26 juin 2014 - Vol. 11, n° 25 65 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confor […]
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vol8no37_3-7.pdf (pdf - 426 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 septembre 2011
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 16 septembre 2011 - Vol. 8, n° 37 73 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2011-PDIS-0201 9216-0878 QUÉBEC INC. 8500, boul. Henri-Bourassa, bur. 251 Québec (Québ […]
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vol8no40_3-7.pdf (pdf - 305 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2011
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 7 octobre 2011 - Vol. 8, n° 40 49 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2011-DIST-0030 MARIO MILORD […] Inscription n o 506 874 Objet : Annulation de la décision […]
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Couverture Bul_Info.pdf (pdf - 589 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 juillet 2006
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 14 juillet 2006, Vol. 3, no 28 Section Information générale Section Information générale Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Ca […]
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vol15no31_3.pdf (pdf - 736 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 août 2018
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol10no39_3.pdf (pdf - 792 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]
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vol5no50_3-7.pdf (pdf - 216 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2008
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 19 décembre 2008 - Vol. 5, n° 50 41 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision 2008-SENT-0397 L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS , personne morale légalement constituée, ayan […]
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vol20no6_3-4.pdf (pdf - 162 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 16 février 2023 - Vol. 20, n° 6 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BEAUDRY NORMAND CLAUDE MARCHES MONDIAUX CIBC INC. 2023-01-31 BENDAOU […]
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vol13no38_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 septembre 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 22 septembre 2016 - Vol. 13, n° 38 283 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Li […]