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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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2.1 Rôle d'audiences . . 2 mai 2013 - Vol. 10, n° 17 13 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Joseph Otis (Gerry Otis), 9110-3176 Québec inc., 911 […] -
vol10no15_2-1.pdf (pdf - 230 Ko)
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2.1 Rôle d'audiences . . 18 avril 2013 - Vol. 10, n° 15 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) La Fondation Universitas du Canada (Lavery, De Bil […] -
vol5no26_3-4.pdf (pdf - 76 Ko)
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3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 4 juillet 2008 - Vol. 5, n° 26 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET L […] -
vol5no2_3-4.pdf (pdf - 115 Ko)
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3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 18 janvier 2008 - Vol. 5, n° 2 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET L […] -
vol15no14_3-4.pdf (pdf - 243 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 avril 2018 - Vol. 15, n° 14 59 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AJOUZ MONA FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2018-04-01 AKPLOGAN R […] -
vol13no36_3-7.pdf (pdf - 273 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 8 septembre 2016 - Vol. 13, n° 36 105 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des ma […] -
vol10no16_2-1.pdf (pdf - 232 Ko)
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2.1 Rôle d'audiences . . 25 avril 2013 - Vol. 10, n° 16 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M R Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Daniel Poulin et 9169-8993 Québec inc. (M e Pa […] -
vol10no18_2-1.pdf (pdf - 233 Ko)
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2.1 Rôle d'audiences . . 9 mai 2013 - Vol. 10, n° 18 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 9 mai 2013 1 RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Gour Assurances inc. et Christiane Gour (Tremblay Bois Mignault L […] -
vol17no39_2.pdf (pdf - 773 Ko)
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2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 1 octobre 2020 - Vol. 17, n° 39 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔ […] -
vol17no39_2-1.pdf (pdf - 696 Ko)
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2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 1 octobre 2020 - Vol. 17, n° 39 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 30 sep […]