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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 1421 à 1430 sur 3632.
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Avis 51-323 des ACVM relatif au programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires (pdf - 46 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreRetiré le 9 juin 2013programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires
programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires -
vol6no1_3.pdf (pdf - 447 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 41-101 SUR LES OBLIGATIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU PROSPECTUS (pdf - 741 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 juillet 2013Obligations générale de prospectus
Obligations générale de prospectus
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Consultation sur le projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2010
CSA / ACVM Canadian Securities Administrators Autorités canadiennes en valeurs mobilières Avis Consultation sur le projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription Dispense locale d’inscription et de prospectus à l’égard de certains régimes de capita […]
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vol18no49_3-7.pdf (pdf - 846 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 décembre 2021
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 9 décembre 2021 - Vol. 18, n° 49 232 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administrat […]
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vol11no11_2-2.pdf (pdf - 996 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 mars 2014
2.2 Décisions . . 20 mars 2014 - Vol. 11, n° 11 17 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2013-032 DÉCISION N° : 2013-032-003 DATE : Le 21 février 2014 EN PRÉSENCE DE : M e CLAUDE ST PIERRE AUTO […]
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Sommaires des activités de surveillance et de réglementation (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 septembre 2020Élaboration et mise en œuvre des orientations et règlements relatifs aux placements de valeurs, aux fusions et acquisitions, aux obligations permanentes des sociétés qui sont des émetteurs assujettis au Québec et aux initiés et SURVEILLANCE de leur application.
Élaboration et mise en œuvre des orientations et règlements relatifs aux placements de valeurs, aux fusions et acquisitions, aux obligations permanentes des sociétés qui sont des émetteurs assujettis au Québec et aux initiés et SURVEILLANCE de leur application.
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_ (pdf - 298 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mars 2023
1 Avis de publication des ACVM Règlement abrogeant et remplaçant le Règlement 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes de SEDAR et de la BDNI Le 23 mars 2023 Introduction Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les ACVM ou nous) abrogent le Règlement 13-102 sur les droits relatifs aux sy […]
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Document de consultation 33-403 des ACVM : Norme de conduite des conseillers et des courtiers - Opportunité d'introduire dans l'activité de conseil un devoir légal d'agir au mieux des intérêts du client de détail
Financial Advisors Association or Canada AGF Investments inc. Andrew Teasdale Anonyme Barbra Curvin Borden Ladner Gervais BMO Financial Group Canadian ShareClubs CARP Advocay Canadian Exchange Traded Funds Association The Canadian Advocacy Council for Canadian CFA Institute Societies Conseil des fon […]
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vol6no24_3-7.pdf (pdf - 103 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juin 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 19 juin 2009 - Vol. 6, n° 24 448 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0130 BENOÎT BOURBEAU […] Inscription no 500 945 Décision (article 136 de la Loi sur […]