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Résultats de recherche pour « secrétariat »
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vol4no19_2.pdf (pdf - 199 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 mai 2007
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 11 mai 2007 - Vol. 4, n° 19 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 2. Bureau de décision et de révision e […] -
Bulletin____1999-06-18 Vol (pdf - 410 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 mai 2009
AVIS DE CONSULTATION Projet de Règlement remplaçant le règlement intitulé Norme canadienne 43-101, Information concernant les projets miniers, l’Annexe 43-101A1 et projet d’Instruction générale remplaçant l’Instruction complémentaire 43-101, Information concernant les projets miniers Les Autorités c […]
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Microsoft Word - SENY-#35970-v1-Finalized_FIA_Ltr_AMF_Regulation_of_Derivatives.DOC (pdf - 143 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 août 2006
BY COURIER AND EMAIL August 25, 2006 Autorité des marchés financiers 800, square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québec) H4Z 1G3 Attention: Ms. Anne-Marie Beaudoin, Director, Secretariat Dear Sirs/Mesdames: Re: Regulation of Derivatives Markets in Québec The Futures Industr […]
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vol19no49_7-1.pdf (pdf - 514 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 décembre 2022
7.1 Avis et communiqués . . 15 décembre 2022 - Vol. 19, n° 49 555 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers Protocole d’entente en matière de consultation, de coopération et d’échange d’information dans le cadre de la supervision des sociétés visées L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorit […]
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vol19no49_2-1.pdf (pdf - 128 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 décembre 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 15 décembre 2022 - Vol. 19, n° 49 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle Guide des […]
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raigif2001.pdf (pdf - 86 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 janvier 2004
L’Inspecteur général des institutions financières Rapport annuel 2000-2001 LES PUBLICATIONS DU QUÉBEC Le contenu de cette publication a été rédigé par l’Inspecteur général des institutions financières. Celle-ci est disponible dans le site Internet de l’IGIF à l’adresse suivante : http://www.igif.gou […]
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vol20no43_3.pdf (pdf - 902 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 novembre 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription relativement à la dispense pour placement au moyen d'une notice d'offre - Proposed Regulation to amend Regulation 45-106 respecting Prospectus and Registrat (pdf - 94 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juin 2014
SecureCare Capital Inc. 1857 Parkside Drive, Pickering, Ontario L1V 3N9 (647) 977-9033, 1-877-227-0162, fax: (647) 977-9044 June 17th, 2014 Ms. Denise Weeres and Me Anne-Marie Beaudoin Manager, Legal, Corporate Finance Directrice du sécretariat Alberta Securities Commission Autorité des marchés fina […]
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Couverture Bul_Info.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 juillet 2006
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 28 juillet 2006, Vol. 3, no 30 Section Information générale Section Information générale Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Ca […]
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vol12no48_2-2.pdf (pdf - 436 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 décembre 2015
2.2 Décisions . . 3 décembre 2015 - Vol. 12, n° 48 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2015-030 DÉCISION N° : 2015-030-001 DATE : Le 5 novembre 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL AU […]