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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol10no18_3.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […] -
vol6no50_3-6.pdf (pdf - 63 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 décembre 2009
3.6 Avis d'audiences . . 18 décembre 2009 - Vol. 6, n° 50 70 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Michel Guert […] -
vol13no1_3-7.pdf (pdf - 908 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 janvier 2016
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 7 janvier 2016 - Vol. 13, n° 1 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des marché […] -
vol5no39_3-4.pdf (pdf - 71 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2008
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 3 octobre 2008 - Vol. 5, n° 39 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Beaupré- Odorico Debbie MacDougall, MacDougall & MacTier i […] -
vol6no10_3-4.pdf (pdf - 57 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 13 mars 2009 - Vol. 6, n° 10 25 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Austin Paula Anne RBC Dominion Valeurs Mobilières inc. 2009- […] -
vol11no3_3-4.pdf (pdf - 171 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 23 janvier 2014 - Vol. 11, n° 3 26 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AYELE ABRAHAM Services d'investissement Quadrus Ltee. 2014-01-12 […] -
vol8no44_3-7.pdf (pdf - 1 Mo)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 4 novembre 2011 - Vol. 8, n° 44 70 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2011-PDIS-0264 GROUPE INFO COURTAGE INC. 90, ave Jolicoeur Lachine (Québec) H8R 1P6 Insc […] -
vol4no48_3-5.pdf (pdf - 52 Ko)
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3.5 Avis d'audiences . . 30 novembre 2007 - Vol. 4, n° 48 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Roberto Pistill […] -
vol11no42_3-4.pdf (pdf - 145 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 23 octobre 2014 - Vol. 11, n° 42 102 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption CLEMANN OLIVIER Financière Banque Nationale 2014-10-17 COLIN NA […] -
vol11no43_3-4.pdf (pdf - 145 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 30 octobre 2014 - Vol. 11, n° 43 68 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption CLEMANN OLIVIER Financière Banque Nationale 2014-10-17 COLIN NAT […]