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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no8_2-1.pdf (pdf - 246 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 février 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 27 février 2014 - Vol. 11, n° 8 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M Autorité des marchés financiers (Contentieux de l’Autorité des marchés financiers) Nathalie Bec […] -
vol12no37_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 septembre 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 17 septembre 2015 - Vol. 12, n° 37 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 16 septembre 2015 – 9 h 30 2014-013 Yvon Per […]
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vol11no1_3-4.pdf (pdf - 164 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 janvier 2014
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 janvier 2014 - Vol. 11, n° 1 101 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ANDRIANOPOULOS ANDREWS POLITIMI Valeurs mobilières Desjardins Inc […]
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vol15no32_3.pdf (pdf - 805 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 août 2018
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol9no16_2.pdf (pdf - 628 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2012
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 20 avril 2012 - Vol. 9, n° 16 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) […]
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vol9no20_3.pdf (pdf - 897 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mai 2012
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires […]
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vol9no31_2-1.pdf (pdf - 159 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 août 2012
2.1 Rôle d'audiences . . 2 août 2012 - Vol. 9, n° 31 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M M Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Carole Morinville, Carole Morinville, représentan […]
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vol6no21_3-7.pdf (pdf - 195 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 mai 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 29 mai 2009 - Vol. 6, n° 21 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0112 JACQUELINE LEE ELLIS […] Inscription no 513201 Décision (article 115 de la Loi su […]
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vol14no16_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 avril 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol14no3_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]