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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no40_2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 octobre 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 9 octobre 2014 - Vol. 11, n° 40 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 9 octobre 2014 – 14 h 00 2013-032 Autorité […] -
vol14no11_3-5.pdf (pdf - 133 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mars 2017
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 23 mars 2017 - Vol. 14, n° 11 181 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confo […]
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vol18no27_3-4.pdf (pdf - 254 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 juillet 2021
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 8 juillet 2021 - Vol. 18, n° 27 75 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AJAVON DÉDÉ PLACEMENTS SCOTIA INC. 2021-06-22 AKHAND PROVA SERVICES […]
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vol8no4_3.pdf (pdf - 960 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 janvier 2011
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol12no41_2-1.pdf (pdf - 310 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2015
2.1 Rôle d'audiences . . 15 octobre 2015 - Vol. 12, n° 41 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 14 octobre 2015 – 9 h 30 2010-024 Carol McKeown, Daniel F. Ryan et McKeown/Ryan Principal Residen […]
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vol9no27_2-1.pdf (pdf - 194 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 juillet 2012
2.1 Rôle d'audiences . . 5 juillet 2012 - Vol. 9, n° 27 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M Autorité des marchés financiers (Girard et al.) Conseils Hilbroy inc. et Jean-François Amyot (Da […]
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vol6no34_3-6.pdf (pdf - 59 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 août 2009
3.6 Avis d'audiences . . 28 août 2009 - Vol. 6, n° 34 32 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition François Jarry 1169 […]
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vol12no16_2-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2015
2.2 Décisions . . 23 avril 2015 - Vol. 12, n° 16 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2014-018 DÉCISION N° : 2014-018-008 DATE : Le 13 mars 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL AUTO […]
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vol8no19_3.pdf (pdf - 966 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mai 2011
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no48_3.pdf (pdf - 409 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 décembre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]