Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 1191 à 1200 sur 3676.
-
vol7no50_5-2.pdf (pdf - 11 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2010
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 17 décembre 2010 - Vol. 7, n° 50 157 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Aucune information. 5.2.2 Publication . . 17 décembre 2010 - Vol. 7, n° 50 158 Bulletin de l'Autorité des marché […] -
Stratégie Québécoise en éducation financière 2019 (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2019Depuis sa création en 2004, l’Autorité a consolidé une équipe dédiée à l’éducation financière; a amorcé ou appuyé financièrement plusieurs partenariats, notamment par son Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance; a favorisé le réseautage au sein d’un nombre croissant d’organismes et de spécialistes dans le domaine; et a entrepris la mesure d’un indice sur la vigilance financière des Québécois (Indice autorité).
Depuis sa création en 2004, l’Autorité a consolidé une équipe dédiée à l’éducation financière; a amorcé ou appuyé financièrement plusieurs partenariats, notamment par son Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance; a favorisé le réseautage au sein d’un nombre croissant d’organismes et de spécialistes dans le domaine; et a entrepris la mesure d’un indice sur la vigilance financière des Québécois (Indice autorité). -
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 41-101 SUR LES OBLIGATIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU PROSPECTUS (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 décembre 2021Version consolidée de l'instruction générale relative au Règlement 41-101 en vigueur depuis le 6 janvier 2022.
Version consolidée de l'instruction générale relative au Règlement 41-101 en vigueur depuis le 6 janvier 2022. -
vol17no9_3-2.pdf (pdf - 374 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 mars 2020
3.2 Réglementation . . 5 mars 2020 - Vol. 17, n° 9 29 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.2 RÉGLEMENTATION 3.2.1 Consultation Projet de règlement Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1°, 3°, 8°, 11°, 26° et 34° et a. 331.2) Règlement modifiant le Règlement 31-10 […] -
vol12no42_2-2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 octobre 2015
2.2 Décisions . . 22 octobre 2015 - Vol. 12, n° 42 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2015-014 DÉCISION N° : 2015-014-003 DATE : Le 21 septembre 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL […] -
Document de consultation 51-405 des ACVM : Étude d'un modèle d'accès tenant lieu de transmission pour les émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d'investissement
Document de consultation 51-405 des ACVM Alistair Harrigan Anthony Heller Association des banquiers canadiens Borden Ladner Gervais LLP Broadridge Financial Solutions, Inc. Canadian Coalition for Good Governance Canadian Foundation for Advancement of Investor Rights Canadian Investor Relations Insti […]
-
Document de consultation 51-404 des ACVM : Considérations relatives à la réduction du fardeau réglementaire des émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d’investissement
Document de consultation Avis 51-350 du personnel des ACVM : Prolongation de la consultation Aequitas NEO Exchange Inc. (Joacim Wiklander) Blakes, Cassels & Graydon LLP (Tim Phillips – Trevor Rowles) British Columbia Investment Management Corporation (bcIMC) (Bryan Thomson) Broadridge Investor Commu […]
-
vol13no13_3-7.pdf (pdf - 200 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mars 2016
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 31 mars 2016 - Vol. 13, n° 13 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des marchés […] -
Instruction générale relative au Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 novembre 2020Version consolidée en vigueur depuis le 18 novembre 2020
Version consolidée en vigueur depuis le 18 novembre 2020 -
Ligne directrice sur les exigences de suffisance du capital – Assurance de personnes
Avis Information concernant le projet pour consultation Version projet de la ligne directrice […]