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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol20no19_2.pdf (pdf - 325 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2023
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 18 mai 2023 - Vol. 20, n° 19 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE […] -
vol20no19_2-1.pdf (pdf - 248 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2023
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 18 mai 2023 - Vol. 20, n° 19 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des au […]
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vol9no22_3-6.pdf (pdf - 227 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mai 2012
3.6 Avis d'audiences . . 31 mai 2012 - Vol. 9, n° 22 43 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Juin 2012 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Chris […]
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vol10no18_3-4.pdf (pdf - 242 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 mai 2013 - Vol. 10, n° 18 62 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Amendola Marc Scotia Capitaux Inc. 2013-04-26 Baron Daniel Marchés mo […]
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vol19no26_3-4.pdf (pdf - 202 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 7 juillet 2022 - Vol. 19, n° 26 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOLHASANI RAHIL DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 2022 […]
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vol18no27_3.pdf (pdf - 793 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 juillet 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol11no8_2-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 février 2014
2.2 Décisions . . 27 février 2014 - Vol. 11, n° 8 17 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-026 DÉCISION N° : 2011-026-013 DATE : Le 4 février 2014 EN PRÉSENCE DE : M e ALAIN GÉLINAS M e CL […]
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vol13no28_2-2.pdf (pdf - 515 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juillet 2016
2.2 Décisions . . 14 juillet 2016 - Vol. 13, n° 28 26 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2014-025 DÉCISION N° : 2014-025-010 DATE : Le 27 juin 2016 EN PRÉSENCE DE : Me LISE GIRARD AUTORITÉ DES […]
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vol5no36_3-5.pdf (pdf - 43 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 septembre 2008
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 12 septembre 2008 - Vol. 5, n° 36 53 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prén […]
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vol6no11_3-4.pdf (pdf - 45 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 mars 2009
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 20 mars 2009 - Vol. 6, n° 11 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Beauregard Guylaine BMO Nesbitt Burns ltée/Ltd. 2009-03-12 B […]