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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol20no45_3-4.pdf (pdf - 257 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 novembre 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 16 novembre 2023 - Vol. 20, n° 45 82 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALOUACHE YASMINE DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 20 […]
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vol5no40_3-5.pdf (pdf - 53 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2008
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 10 octobre 2008 - Vol. 5, n° 40 75 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prénom […]
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vol14no37_3-4.pdf (pdf - 270 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 septembre 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 septembre 2017 - Vol. 14, n° 37 105 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AMAR SHIRA PLACEMENTS SCOTIA INC. 2017-08-07 APRIL MÉLANIE DE […]
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vol17no24_3.pdf (pdf - 603 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol7no20_3-4.pdf (pdf - 50 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 mai 2010
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 mai 2010 - Vol. 7, n° 20 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Bélanger Pierre Services en Placements Peak inc. 2010-05-11 Belluso Chia […]
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vol4no16_2.pdf (pdf - 267 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2007
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 20 avril 2007 - Vol. 4, n° 16 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 2. Bureau de décision et de révision […]
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vol19no26_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 7 juillet 2022 - Vol. 19, n° 26 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔ […]
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vol19no26_2-1.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 7 juillet 2022 - Vol. 19, n° 26 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle Guide des a […]
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vol12no31_3.pdf (pdf - 307 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 août 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol8no5_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 février 2011
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 4 février 2011 - Vol. 8, n° 5 163 Bulletin de l'Au […]