Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 1051 à 1060 sur 3676.
-
Avis 31-336 du personnel des ACVM : Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille, des courtiers sur le marché dispensé et des autres personnes inscrites (pdf - 220 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2020Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client. -
Projet de modification de la Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Organismes d'autoréglementation
Avis - Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Organismes d'autoréglementation Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Organismes d'autoréglementation Version sans suivi de modification Version avec suivi de modification […]
-
Document de réflexion et de discussion - Meilleures pratiques pour l’utilisation responsable de l’IA dans le secteur financier
L’Autorité vous invite à participer à la présente consultation par écrit, d’ici le 14 juin 2024, en déposant vos commentaires par l’entremise de notre formulaire en ligne, lequel permet de joindre un mémoire ou une lettre de commentaires ou en transmettant vos commentaires à consultation-en-cours@la […]
-
Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché (pdf - 535 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 décembre 2024Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché
Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché
-
vol15no24_3.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 juin 2018
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
vol22no3_7.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 janvier 2025
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
-
Ligne directrice sur les exigences de communication financière au titre du troisième pilier
Avis de consultation Ligne directrice sur les exigences de communication financière au titre du troisième pilier […]
-
Instruction générale relative au Règlement 91-507 sur les référentiels centraux et la déclaration de données sur les dérivés (pdf - 173 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 décembre 2013
En vigueur le 31 décembre 2013 Ce document n’a pas valeur officielle INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 91-507 SUR LES RÉFÉRENTIELS CENTRAUX ET LA DÉCLARATION DE DONNÉES SUR LES DÉRIVÉS OBSERVATIONS GÉNÉRALES La présente instruction générale expose l’avis de l’Autorité des marchés financiers […]
-
Instruction générale relative au Règlement 91-507 sur les référentiels centraux et la déclaration de données sur les dérivés (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 novembre 2013
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 91-507 SUR LES RÉFÉRENTIELS CENTRAUX ET LA DÉCLARATION DE DONNÉES SUR LES DÉRIVÉS OBSERVATIONS GÉNÉRALES La présente instruction générale expose l’avis de l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité » ou « nous ») sur divers points relatifs au Règlement […]
-
TR Companion Policy (pdf - 153 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2014
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 91-507 SUR LES RÉFÉRENTIELS CENTRAUX ET LA DÉCLARATION DE DONNÉES SUR LES DÉRIVÉS OBSERVATIONS GÉNÉRALES La présente instruction générale expose l’avis de l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité » ou « nous ») sur divers points relatifs au Règlement […]