7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 21 novembre 2019 - Vol. 16, n° 46 1835 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7 […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 16 janvier 2009 - Vol. 6, n° 2 283 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR A […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 1 septembre 2022 - Vol. 19, n° 34 148 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 1 septembre 2022 - Vol. 19 […]

3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 4 juin 2015 - Vol. 12, n° 22 90 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conform […]

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 23-101 SUR LES RÈGLES DE NÉGOCIATION PARTIE 1 MODIFICATIONS 1.1 Modifications 1) Le présent texte modifie le Règlement 23-101 sur les règles de négociation. 2) La partie 2 est modifiée par le remplacement, à l’article 2.1, des mots « aux règles, politiques et autres  […]

"Instruction générale, 12-203, interdictions,opérations,limitées,dirigeants"

7.2 Réglementation de l'Autorité . . 4 juillet 2013 - Vol. 10, n° 26 342 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.2. RÉGLEMENTATION DE L’AUTORITÉ 7.2.1. Consultation Aucune information. 7.2.2. Publication Règlement modifiant le Règlement 23-103 sur la négociation électronique et son concor […]

AEGIS SEF, LLC, Demande de dispense

6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les  […]