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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 901 à 910 sur 3639.
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Projet de Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux technologies de l'information et des communications
Avis - Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux technologies de l'information et des communications Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux technologies de l'information et des communications […]
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Règlement 91-102 sur l'interdiction visant les options binaires
Avis réglementaire Avis de consultation des ACVM Règlement 91-102 Instruction générale relative au Règlement 91-102 Commentaires reçus (les commentaires reçus sont publiés dans leur langue d'origine) Investment Industry Association of Canada Comité de l’infrastructure du marché canadien (CMIC) Group […]
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Rapport annuel 2004-2005
Le rapport annuel 2004-2005 de l'Autorité des marchés financiers a été déposé aujourd'hui, le 20 octobre 2005, à l'Assemblée nationale du Québec. Ce document présente notre organisation, nos principales actions ainsi que les états financiers vérifiés pour la période du 1er février 2004 au 31 mars 20 […]
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Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital de base
(Loi sur les coopératives de services financiers, L.R.Q. c. C-67.3, art. 565)Avis de publication Ligne directrice Sommaire des principales modifications apportées à la ligne directrice […] -
Appel de candidatures pour le comité consultatif sur les risques associés aux tremblements de terre
Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») sollicite des candidatures en vue de pourvoir trois postes au sein du comité consultatif sur les risques associés aux tremblements de terre (le « Comité »). Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») sollicite des candi […]
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2010dec17-81-101-final-fr.pdf (pdf - 18 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 décembre 2010
5504 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 15 décembre 2010, 142e année, no 50 Partie 2 3° l’abrogation de la définition de « véhicule de trans- port d’équipement ». 2. L’article 4.1 de ce règlement est modifié par le remplacement des mots « , les véhicules-outils et les véhicules de transport d’équipement […] -
Instruction générale relative au Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés (version soulignée) (pdf - 123 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2013Accès électronique direct aux marchés
Accès électronique direct aux marchés
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Instruction générale relative au Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés (pdf - 106 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 septembre 2013accès direct
accès direct
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2012oct25-23-103-ig-cons-fr.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 octobre 2012
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 23-103 SUR LA NÉGOCIATION ÉLECTRONIQUE ET L’ACCÈS ÉLECTRONIQUE DIRECT AUX MARCHÉS CHAPITRE 1 OBSERVATIONS GÉNÉRALES 1.1. Introduction 1) Objet du Règlement 23-103 Le Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés […]
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Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et ses concordants – Modifications concernant les créances hypothécaires syndiquées
Avis réglementaire Avis de deuxième consultation des ACVM Règlement modifiant le Règlement 45-106 Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 45-106 Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes insc […]