Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 901 à 910 sur 3674.
-
Instruction générale relative au Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés (version soulignée) (pdf - 123 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2013Accès électronique direct aux marchés
Accès électronique direct aux marchés -
Instruction générale relative au Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés (pdf - 106 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 septembre 2013accès direct
accès direct
-
2012oct25-23-103-ig-cons-fr.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 octobre 2012
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 23-103 SUR LA NÉGOCIATION ÉLECTRONIQUE ET L’ACCÈS ÉLECTRONIQUE DIRECT AUX MARCHÉS CHAPITRE 1 OBSERVATIONS GÉNÉRALES 1.1. Introduction 1) Objet du Règlement 23-103 Le Règlement 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés […]
-
Les autorités en valeurs mobilières du Canada mettent la dernière main au cadre réglementaire des OPC alternatifs
Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui des modifications établissant un encadrement global des organismes de placement collectif (OPC) alternatifs (appelés actuellement fonds marché à terme) et simplifier la réglementation des fonds d’investissement à […]
-
Ligne directrice sur la gestion des risques liés à la criminalité financière
Document complet […]
-
Ligne directrice sur la gestion des risques liés à la criminalité financière
Document complet […]
-
2007mars30-52-109-avis-cons-fr.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2012
00 Avis de consultation Projet de règlement abrogeant et remplaçant le Règlement 52-109 sur l’attestation de l’information présentée dans les documents annuels et intermédiaires des émetteurs, les Annexes 52-109A1, 52-109AT1, 52-109A2 et 52-109AT2 et l’Instruction générale relative au Règlement 52-1 […]
-
Diffusion du rapport d'activité annuel du Programme d'examen de l'information continue
Montréal – L’Autorité des marchés financiers diffuse aujourd’hui son rapport d’activité annuel du Programme d’examen de l’information continue (PEIC) pour l’exercice qui s’est terminé le 31 mars 2009. Montréal – L’Autorité des marchés financiers diffuse aujourd’hui son rapport d’activité annuel du P […]
-
2010oct06-81-101-finale-acvm-fr.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2010
Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement collectif L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie le texte révisé, en versions française et anglaise, du règlement suivant : - Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de pr […]
-
vol10no15_5-2.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 avril 2013
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 18 avril 2013 - Vol. 10, n° 15 55 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Ligne directrice sur la gestion des risques liés à la réassurance Ligne directrice sur les exigences en matière de […]